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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR FRANCAIS DU THE
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MELANGE KAMA SUTRA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MELANGE KAMA SUTRA
COMPTOIR FRANCAIS DU THE, Société par actions simplifiée à Associé unique

Numéro de dépôt :
3229242
Date de dépôt :
05/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
05/06/2023
MELANGE KAMA SUTRA de COMPTOIR FRANCAIS DU THE

Présentation de la marque MELANGE KAMA SUTRA

Déposée le 5 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR FRANCAIS DU THE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « MELANGE KAMA SUTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR FRANCAIS DU THE domicilié(e) Rue du Pont de Péage - 67118 - GEISPOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 420 082 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque MELANGE KAMA SUTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MELANGE KAMA SUTRA est expirée depuis le 5 juin 2023.

COMPTOIR FRANCAIS DU THE a également déposé les autres marques suivantes : SENSATIONS DE THE , NOTES DE THE , African Ti Zan Un rooibos au tilleul et à la menthe , FLEUR DE THE , Comptoir | Français | du | Thé® Comptoir Français du Thé® , SOUFFLE DU THE , Le Thé de Noël en Alsace , Spicy Ti Zan Un mélange vivifiant d'épices , COMPTOIR FRANCAIS DU THE , Bush Ti Zan Un rooibos aux douces notes miellées


COMPTOIR FRANCAIS DU THE, Société par actions simplifiée à Associé unique - Rue du Pont de Péage - 67118 - GEISPOLSHEIM - France - SIREN 423420082


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Inscription le 29 octobre 2003 - retrait partiel n°380378 - Publication au BOPI 2003-10-29

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Inscription le 19 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°553736 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-19

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2013 n°2518408 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-10

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.